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LamĂ©daille est en bronze, dâun modĂšle circulaire de 34mm de diamĂštre, comportant Ă lâavers lâeffigie de la RĂ©publique (donc vue de face) et le titre RĂ©publicaine Française. Au revers figure un bouquet de feuilles de chĂȘne (identique Ă celui de la mĂ©daille dite dâAfrique du Nord), surmontĂ©e de lâinscription MĂ©daille de Reconnaissance de la Nation. Sur cette mĂ©daille, et
RepĂ©rer le made in France 3 informations Ă retenir par coeurLorsquâon sâintĂ©resse Ă la fabrication française, on sâaperçoit trĂšs vite quâil est long et fastidieux de vĂ©rifier chaque information câest Ă la suite dâune veille sur les baskets made in France que la premiĂšre catĂ©gorie de chaussures a Ă©tĂ© créée. Nous nous sommes dit quâĂ©tant donnĂ© le temps passĂ© Ă chercher, Ă lire et Ă vĂ©rifier les informations, autant les indexer pour Ă©viter de rĂ©itĂ©rer les mĂȘmes recherches et, par la mĂȘme occasion, en faire profiter toutes les personnes fil de nos recherches, nous avons Ă©tĂ© rassurĂ©s sur le fait que la trĂšs grande majoritĂ© des marques ne mente pas. Elles nâĂ©crivent pas dĂ©libĂ©rĂ©ment de fausses informations. Par contre certaines pratiquent lâomission et/ou entretiennent volontairement le flou avec des termes comme Maison française », qualitĂ© française », conception en France », designed in France »âŠ, câest ce quâon appelle le franco-lavage ».Origine gĂ©ographiqueLâindication gĂ©ographique dâun produit non alimentaire nâest pas Blanc, RougeLe drapeau tricolore sur une chaussure ou un vĂȘtement nâest pas une indication fiable de fabrication produit doit avoir subi sa derniĂšre transformation substantielle en France pour ĂȘtre made in le made in France se poser les bonnes questions Indication gĂ©ographiqueMĂȘme si lâindication de lâorigine gĂ©ographique nâest pas obligatoire, la quasi totalitĂ© des marques indique le pays oĂč a Ă©tĂ© confectionnĂ© le mention est indiquĂ©e sous la chaussure, sur lâĂ©tiquette dâun vĂȘtement, au dos dâun produit⊠ouvrez lâ aucun made in ⊠» nâest disponible alors passez votre chemin. Une marque qui nâindique pas volontairement, sur son produit, le lieu de fabrication a probablement dâautres choses Ă cacher. Le drapeau tricoloreSymbole de la France, ce drapeau nâa pourtant aucune valeur est souvent utilisĂ© par les marques françaises, câest-Ă -dire immatriculĂ©e en France, avec leur siĂšge implantĂ© dans lâHexagone et un numĂ©ro de TVA point positif est que ces entreprises paient leurs impĂŽts en France. Cependant entreprise française » ne veut pas dire fabrication française ». La confection en FranceParadoxalement, cette Ă©tape est Ă la fois trĂšs simple et trĂšs compliquĂ©e Ă comprendre. Tout dĂ©pend du produit dont on je vous parle dâun menuisier â Ă©bĂ©niste qui transforme le bois pour en faire des meubles. Vous pouvez aisĂ©ment lâimaginer en train de couper, poncer et assembler les diffĂ©rentes piĂšces. Si son atelier est en France, vous serez dâaccord pour dire que ses meubles sont made in si je vous parle dâune usine de cosmĂ©tiques avec son centre de R&D, vous pouvez imaginer la phase de recherche en laboratoire, puis la formulation des produits dans de grandes cuves, avant leur conditionnement final dans des contenants. Si cette usine est en France, les cosmĂ©tiques sont made in contre, si on sâintĂ©resse Ă la mode, cela se complique. Les vĂȘtements et les chaussures requiĂšrent de nombreuses Ă©tapes filature, tissage, ennoblissement⊠rĂ©alisĂ©es par diffĂ©rentes manufactures, qui ne sont pas forcĂ©ment toutes localisĂ©es en France. Alors quelle Ă©tape dĂ©finit la fabrication française ?Câest lĂ quâentre en jeu le code des douanes. Il permet de poser un cadre. Toutefois, les critĂšres pris en compte sont multiples et nĂ©cessitent une approche personnalisĂ©e. Nous pouvons, nĂ©anmoins, retenir deux critĂšres importantsoĂč est fabriquĂ© le produit final, câest-Ă -dire oĂč est localisĂ© lâatelier de confection ?quelle est la valeur de revient Ă lâĂ©conomie française ?Ainsi nous dĂ©taillons le code des douanes pour rĂ©pondre Ă la question un vĂȘtement confectionnĂ© en France Ă partir de tissus non-français peut-il ĂȘtre made in France ?Exemple des diffĂ©rentes Ă©tapes pour la confection dâun t-shirt en que dit le code des douanes sur la fabrication françaiseLa Direction GĂ©nĂ©rale des Douanes et Droits Indirects, simplifiĂ©e sous le nom les douanes », est chargĂ©e de contrĂŽler la conformitĂ© de la mention made in France » et de toute autre mention de nature Ă faire croire quâun produit a Ă©tĂ© fabriquĂ© en France ».Comme pour tous les produits non alimentaires, lâindication gĂ©ographique nâest pas obligatoire le choix dâen faire Ă©tat ou pas est laissĂ© Ă lâinitiative du professionnel. Toutefois, Ă partir du moment oĂč le professionnel choisit dâapposer sur un produit une mention de ce type, elle doit pouvoir ĂȘtre justifiĂ©e » extrait de la DGDDI.Ensuite, pour comprendre en dĂ©tail le marquage made in France », il faut se rĂ©fĂ©rer Ă la circulaire du 13 mai 2016, nommĂ©e Marquage de lâorigine et protection de lâorigine française en application de lâarticle 39 du code des douanes ».DĂ©finition du made in France ConformĂ©ment Ă lâarticle 60§2 du CDU, une marchandise est considĂ©rĂ©e comme originaire du pays oĂč elle a subi sa derniĂšre ouvraison ou transformation substantielle a, Ă©conomiquement justifiĂ©e b, effectuĂ©e dans une entreprise Ă©quipĂ©e Ă cet effet et ayant abouti Ă la fabrication dâun produit nouveau ou correspondant Ă un stade de fabrication important c. » circulaire du 13 mai 2016Dans cette circulaire, le cheminement pour dĂ©terminer lâorigine gĂ©ographique est dĂ©taillĂ© et plusieurs cas pratiques trĂšs concrets sont exemple, les changements dâemballage, les divisions et rĂ©unions de colis, la simple mise en bouteilles, en canettes, en flacons, en sacs, en Ă©tuis, en boĂźtes, sur cartes, sur planchettes, ainsi que toutes autres opĂ©rations simples de conditionnement » ne constituent pas une transformation au critĂšre Ă©conomique, il doit permettre de justifier que plus de 45% de la valeur ajoutĂ©e du produit a Ă©tĂ© acquise en France. Exemple Une chemise de nuit fabriquĂ©e en FranceUne chemise de nuit, confectionnĂ©e Ă partir de dentelle qui provient de Chine et dâĂ©toffes de bonneterie tissus qui proviennent de lâĂźle Maurice, peut-elle prĂ©tendre au made in France ?Selon le code des douanes, comme le produit final la chemise de nuit a Ă©tĂ© entiĂšrement dĂ©coupĂ© et cousu en France et que la valeur Ă©conomique sâest faite dans lâHexagone, la chemise de nuit est de fabrication française !NĂ©anmoins, si Ă la place de la chemise de nuit, le produit final avait Ă©tĂ© des chaussettes, fabriquĂ©es en France Ă partir dâĂ©toffes de bonneterie tissus qui proviennent de lâĂźle Maurice, les chaussettes auraient alors Ă©tĂ© made in Mauritius. En effet, la transformation substantielle rĂ©alisĂ©e en France ne permet pas dâatteindre les plus de 45% de valeur ajoutĂ©e pour lâĂ©conomie française.
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